Les catastrophes naturelles ne sont pas la seule forme de catastrophe majeure qui cause des dommages importants aux véhicules à moteur. Ainsi, après qu’un accident dans un complexe industriel ou qu’un accident lié au transport de matières dangereuses provoque une catastrophe, les automobiles et autres véhicules automobiles peuvent être endommagés à des degrés divers. Par conséquent, si les conducteurs souhaitent que leur contrat inclue la meilleure protection offerte par l’assurance automobile en termes de garantie contre les sinistres techniques, ils doivent savoir quelle assurance ils doivent souscrire.
Qu’est-ce qu’une catastrophe technologique ?
Selon les dispositions de l’article L. 128-1 du Code des assurances, une catastrophe technologique est un accident non nucléaire qui survient dans un ouvrage dangereux pour l’environnement et dont les dommages ont détérioré ou détruit un grand nombre de produits matériels… tels que les véhicules terrestres à moteur domestiques et à usage spécial.
Que couvre la garantie catastrophe technique ?
La garantie sinistre technique a pour objectif de protéger les assurés résidant dans des zones jugées à risque, telles que les sites industriels ou le milieu environnant des installations classées et déclarées.
Sous certaines conditions, indemnisation des pertes matérielles occasionnées par les biens suivants :
- Immobilier : Il n’y a pas de plafond ni de franchise pour leur rémunération. S’il ne peut être réparé, l’indemnisation doit permettre au propriétaire de la maison d’obtenir une nouvelle propriété de même valeur dans son quartier
- Biens mobiliers : la franchise ou la mise au rebut n’est pas non plus prise en compte pour l’indemnisation des biens endommagés ou détruits. Ces biens doivent être réparés ou remplacés (si les biens endommagés ne sont pas neufs, utilisez des objets d’occasion)
Attention toutefois, les biens mobiliers ne sont limités qu’au montant des biens mobiliers déclarés au moment de la souscription du contrat d’assurance logement.
La garantie sinistre technique comprend également diverses dépenses :
- Frais de démolition et d’excavation
- Frais de désinfection ou de décontamination
- Frais de pompage et de nettoyage de l’eau
- Frais d’architecte
Qu’est-ce que la clause d’indemnisation ?
La garantie obligatoire comprend la réparation intégrale des dommages immobiliers spécifiés dans le contrat. Lorsque des réparations sont possibles, l’assurance couvre tous les frais de réparation et de nettoyage (pompage, démolition, décontamination, désinfection, etc.) de votre maison, et il n’y a pas de plafond ni de franchise de la franchise. Dans le cas contraire, l’indemnisation doit vous permettre d’obtenir un bien similaire dans la même zone géographique ou une zone comparable.
Pour les dommages causés aux biens meubles placés dans la zone d’habitation, vous recevrez une indemnisation à concurrence de la valeur déclarée dans le contrat ou les fonds d’assurance. Si le bien ne peut être réparé, il doit être remplacé, le coefficient de rebut prévu au contrat ne sera pas utilisé et la franchise du contrat ne sera pas déduite. Pour votre véhicule : S’il ne peut pas être réparé, la compagnie d’assurance doit prendre en charge la valeur à neuf du véhicule équivalent sur le marché local.